Réseau
international pour la diversité culturelle
Bulletin
15
Decembre
2001
La
Troisième conférence annuelle du RIDC se tiendra au Cap (Afrique du Sud) du 11
au 13 octobre 2002. Comme d'habitude, elle précédera la réunion du réseau
ministériel, qui aura lieu du 14 au 16 octobre, permettant ainsi d'établir un
dialogue continu entre le gouvernement et le secteur civil – ce dialogue est
vital à la réalisation de nos objectifs. Les réunions sont déjà en voie de
préparation – nous vous donnerons de plus amples détails à ce sujet au début de
la nouvelle année. Nous espérons que vous pourrez vous joindre à nous en
Afrique du Sud.
Nouveau
cycle de négociations commerciales de l'OMC :
Le
programme de développement de Doha menace la diversité culturelle
Dans le
cadre de la réunion qui vient de se terminer au Qatar, l'Organisation mondiale
du commerce a lancé un nouveau cycle exhaustif de négociations commerciales
couvrant des questions qui pourraient bien avoir des répercussions sérieuses
sur la politique culturelle de plusieurs pays. Au moment où commencent ces
négociations critiques, l'absence, dans la déclaration ministérielle, de
langage reconnaissant l'importance de la promotion de la diversité culturelle
sera un facteur important.
La
collectivité culturelle internationale doit redoubler d'efforts pour s'opposer
à la poursuite aveugle d'un programme de libre-échange par les représentants
commerciaux. Nous devons travailler au soutien de l'initiative pour un nouveau
pacte culturel global, et il nous faudra faire preuve de vigilance à l'égard de
nos propres représentants commerciaux ainsi que de l'OMC. La capacité des États
d'encourager et de soutenir leurs propres artistes et producteurs culturels
pourrait bien être perdue dans le cadre du « Programme de développement de Doha
».
Le Réseau
international pour la diversité culturelle est inscrit en tant qu'ONG pour les
réunions de l'OMC, et il était représenté par son coordonnateur lors de la
quatrième session de la Conférence ministérielle. Les réunions de Doha se sont
déroulées dans le cadre de six journées de négociations tendues. Parce qu'ils
avaient empêché qu'un nouveau cycle de négociations soit lancé à Seattle, les
délégués du Sud, les pays en développement et les pays les moins avancés ont
été intimidés et contraints de faire des concessions à Doha et d'accepter que
soit lancé un nouveau cycle de négociations. Par suite des inquiétudes
exprimées en matière de sécurité et en raison du régime non démocratique au
Qatar, moins de cent délégués d'organisations non gouvernementales d'intérêt
public ont pu assister aux réunions.
Malgré les
efforts déployés par certains pays pour résister aux pressions exercées sur
eux, et en dépit de l'opposition créative et énergique manifestée par le petit
groupe d'ONG présentes au Qatar, les ministres en sont arrivés à un « consensus
» sur une déclaration. Le directeur général de l'OMC a acclamé l'accord et a
déclaré les négociations projetées comme étant le Programme de développement de
Doha. Plusieurs étaient d'avis qu'il avait passé trop de temps dans le désert
qatarien et qu'il était victime d'un mirage, puisque, d'après les intervenants
les plus actifs dans le domaine du développement, l'accord ne répond pas aux
besoins du Sud.
La
déclaration finale (disponible au www.wto.org) est un document de onze pages
qui suppose que le commerce libéralisé est avantageux pour tous. Elle donne les
grandes lignes d'un programme de travail vigoureux pour l'OMC et envisage de
nouvelles négociations dans plusieurs domaines clés. L'échéancier est peu
réaliste, puisqu'il enjoint les intervenants à conclure les négociations « au
plus tard le 1er janvier 2005 », malgré que certaines des négociations ne
doivent pas se tenir avant la fin de la cinquième session de la conférence
ministérielle, qui aura lieu en 2003. Certains cycles précédents de
négociations sur le fond ont demandé jusqu'à une décennie pour être
conclus.
Le
préambule fait mention d'un certain nombre d'objectifs sociaux essentiels, y
compris le développement durable, la protection de l'environnement, la santé
publique, les normes fondamentales du travail et la protection de la
biodiversité. Mais on ne parle pas de l'importance de la promotion et du
maintien de la diversité culturelle. Vu la vaste portée du nouveau cycle de
négociations, cette omission est significative. Même la déclaration avortée de
Seattle renfermait un langage sur la diversité culturelle, mais on n'a pas tenu
compte d'un tel langage à Doha.
Par
conséquent, dans la nouvelle série de pourparlers, lorsque les négociateurs
commerciaux présenteront les options finales pour sceller l'entente, dans ce
qui est considéré comme un « engagement unique » ou un cycle de négociations
entièrement intégré, il n'y aura rien dans la déclaration officielle qui pourra
être utilisé pour nous assurer qu'ils tiendront compte des conséquences
potentielles de leurs décisions sur la diversité culturelle globale.
La
déclaration indique les grandes lignes d'un programme de travail revitalisé
dans le cadre de ce qui a été appelé le « programme intégré », soit les
questions qui restent à régler dans la foulée du cycle d'Uruguay, qui a été le
fondement du travail de l'OMC pendant les quelques dernières années. En vertu
du nouveau programme de travail, les négociations se poursuivent dans plusieurs
domaines clés.
Accord
général sur le commerce des services
(GATS)
Les
négociations ont déjà commencé sur la base des accords conclus à Genève. Des
propositions préliminaires ont été échangées, et on s'est mis d'accord sur les
lignes directrices pour les négociations. La Déclaration de Doha ajoute que les
demandes d'engagements doivent être échangées d'ici au 30 juin 2002 et les
offres initiales d'ici au 31 mars 2003.
La collectivité culturelle manifeste des préoccupations importances au
sujet de ces négociations :
· Telles que définies par le GATS,
toutes les formes d'expression artistique sont des services. Bien que les pays
puissent s'abstenir de faire des demandes d'engagement dans ces domaines en
vertu de la démarche ascendante des pourparlers, des pressions peuvent être
exercées bilatéralement et multilatéralement en vue de susciter de tels
engagements.
· Les É.-U. ont déjà présenté une
proposition voulant que les services audiovisuels soient entièrement couverts
par le GATS. La Suisse a soumis une proposition qui, d'après un négociateur
principal de ce pays, tente de « combler l'écart entre les positions des É.-U.
et de l'UE ». Il est évident que ceci constituera une question d'importance
majeure dans le cadre du nouveau cycle de négociations, et, avec d'autres
questions en jeu dans l'ensemble, les chances d'un compromis sont plus grandes.
· On peut également s'attendre à des
propositions pour les « questions horizontales ». Il s'agit là d'engagements
qui s'appliquent à tous les services, qu'un pays ait consenti ou non à inclure
ce secteur dans ses engagements généraux. Ceci signifie que de tels engagements
s'appliqueraient aux services audiovisuels, à l'édition, à l'enregistrement
sonore, aux arts visuels et à d'autres formes d'expression, même si ces
secteurs sont autrement « exempts » des disciplines.
Accord sur les aspects des droits de
propriété intellectuelle qui touchent au commerce (ADPIC)
À la
réunion de Doha, ce domaine en est un sur lequel les pays du monde en
développement ont pu réaliser certains progrès. Un nouveau langage clarifie que
l'étendue des pouvoirs accordés par la « clause d'urgence » de l'ADPIC comprend
les interventions contre les pandémies de la santé publique, y compris le SIDA,
la malaria et la tuberculose. On reconnaît également l'importance de la
protection des connaissances et du folklore traditionnels.
Cependant,
d'autres questions clés de l'ADPIC n'ont pas été discutées, y compris
l'obtention d'un brevet relatif aux formes de vie ainsi que les protections
minimales offertes aux créateurs individuels. La collectivité culturelle doit
également tenir compte d'un élément potentiellement sérieux des discussions
courantes :
· L'un des résultats de la débâcle de
Seattle a été qu'il n'y a pas eu d'accord sur la manière dont les « plaintes
sans violation de l'Accord général » s'appliqueraient à l'ADPIC. Avec la
Déclaration de Doha, le Conseil de l'ADPIC est maintenant prêt à conclure les «
modalités » par le biais desquelles de telles plaintes peuvent être réglées. Une
« plainte sans violation de l'Accord général » est une plainte en vertu de
laquelle un pays membre de l'OMC peut déposer une plainte à l'égard d'une
mesure maintenue par un autre membre qui, bien qu'il ne s'agisse pas d'une
violation de l'ADPIC au plan technique, n'en est pas moins une « entrave » aux
bénéfices que l'autre membre pourrait raisonnablement s'attendre de retirer. En
conséquence de leur propriété du droit d'auteur, les firmes multinationales
pourraient bien encourager leur gouvernement à s'opposer aux mesures
culturelles nationales, parce que celles-ci constituent une « entrave » aux
bénéfices auxquels ces firmes « peuvent raisonnablement s'attendre » en vertu
des dispositions de l'ADPIC.
Les
discussions sur le commerce électronique pourraient bien toucher des questions
culturelles importantes. Les É.-U. ont recommandé avec insistance que les logiciels
soient entièrement couverts par les diverses disciplines de l'OMC, interdisant
effectivement l'imposition de mesures et contrôles réglementaires. L'Union
européenne a répondu que le contenu de certains logiciels est de nature
culturelle et que, par conséquent, il ne devrait pas être inclus tel que
proposé. On peut s'attendre à ce que les É.-U. argumentent que la transmission
de documents culturels dans les réseaux informatiques n'est qu'un commerce
électronique qui devrait être exempt de règlements.
L'un des
principaux domaines de litige à la réunion de Doha a été le débat entourant les
soi-disant questions de Singapour, les nouveaux domaines de négociation qui
avaient été demandés par les pays industrialisés.
Du point de
vue de la collectivité culturelle, peut-être la section la plus importante de
la Déclaration de Doha est-elle celle intitulée Liens entre commerce et
investissement, qui stipule : « Reconnaissant les arguments en faveur d'un
cadre multilatéral destiné à assurer des conditions transparentes, stables et
prévisibles pour l'investissement transfrontières à long terme, en particulier
l'investissement étranger direct … nous convenons que des négociations auront
lieu après la cinquième session de la Conférence ministérielle sur la base
d'une décision qui sera prise, par consensus explicite, à cette session sur les
modalités des négociations. » Bien que la Déclaration stipule que les
négociations doivent tenir compte du « droit » des gouvernements de «
réglementer dans l'intérêt général », cette section signale essentiellement la
renaissance dramatique de l'Accord multilatéral sur les investissements (AMI),
un accord qui était demeuré sans suite.
L'Organisation
de coopération et de développement économiques a tenté de mettre en œuvre un
traité sur les investissements mais a échoué face à une opposition importante. Le
gouvernement français comptait parmi ceux qui ont souligné les conséquences
négatives du projet de proposition sur la culture. Dans la mesure où les
résultats des nouvelles négociations de l'OMC sur les investissements
s'approchent de l'accord abandonné par l'OCDE en 1997, les conséquences
pourraient se révéler catastrophiques pour la culture :
· Un accord sur les investissements pourrait
bien forcer la réévaluation d'un nombre considérable de politiques culturelles,
y compris : les interdictions, limites ou restrictions en matière de propriété
étrangère dans les industries culturelles; les radiodiffuseurs publics et les
autres institutions publiques, puisqu'ils pourraient être perçus comme des
concurrents déloyaux pour les investisseurs étrangers; les règlements qui
prennent des mesures d'exception contre les intérêts étrangers en matière de
radiodiffusion ou d'édition; les traités de coproduction; et même les
programmes de subventions financières si ceux-ci prennent des mesures
d'exception contre des entreprises ou personnes étrangères.
· Advenant que l'accord comprenne un
système de règlement des différends opposant un investisseur et un État qui
permettrait aux entreprises individuelles de poursuivre en justice des
gouvernements étrangers, le potentiel de contestations par des entreprises
multinationales du domaine du divertissement serait élevé.
Interaction
entre la politique commerciale et la politique de la concurrence
Il s'agit
là d'une autre question nouvelle qui devra être négociée après la prochaine
session ministérielle qui se tiendra en 2003. Bien que le programme de
négociations ne soit pas encore clair à ce sujet, il y a des conséquences
potentielles pour la politique culturelle :
· Les politiques sur la concurrence
sont utilisées pour contrecarrer la position dominante des entreprises
étrangères sur le marché local. Avant tout, avec la convergence des changements
technologiques, ces outils pourraient devenir plus importants dans le futur. Si
la capacité d'utiliser la politique de la concurrence en guise d'outil à
l'appui de la politique culturelle est restreinte ou compromise par l'accord de
l'OMC, nous perdrons un mécanisme important pour encourager les artistes et
producteurs locaux.
Bien que la
Déclaration stipule que « Les négociations [sur les achats publics] seront
limitées aux aspects relatifs à la transparence et ne restreindront donc pas la
possibilité pour les pays d'accorder des préférences aux fournitures et
fournisseurs nationaux. », il est utile de se rappeler que l'ADPIC a commencé
comme une simple mesure de lutte contre la piraterie. Il est possible de créer
un scénario dans lequel les pratiques des radiodiffuseurs publics et d'autres
institutions culturelles publiques pourraient faire l'objet d'un examen
minutieux en vertu d'un accord de l'OMC sur les achats publics.
On a
convenu de lancer des négociations « visant à clarifier et à améliorer » les
accords sur les subventions et les mesures compensatoires. Fait révélateur, les
négociations débuteront par un examen des « pratiques ayant des effets de
distorsion ». Les É.-U. maintiennent que les subventions culturelles et
d'autres mesures ont un « effet de distorsion sur les échanges commerciaux »,
et ceci pourrait leur fournir l'occasion d'insister sur une telle affirmation.
La
stratégie du secteur culturel qui consiste à inciter la négociation d'un
nouveau pacte culturel global revêt une nature encore plus urgente à la suite
de la Déclaration de l'OMC. Vu la portée du nouveau cycle de pourparlers
commerciaux, il ne nous reste plus que quelques années pour mettre en œuvre un
accord qui servira de fondement juridique aux mesures gouvernementales de
promotion de la diversité culturelle, et qui agira également en guise de tampon
efficace pour les mesures qui s'opposent à des représailles commerciales
potentielles.
Malgré que
les nouvelles de Doha aient été négatives, celles qui nous sont parvenues
récemment de Paris sont plus encourageantes. En réponse aux pressions de plus
en plus fortes exercées par les représentants du secteur culturel du monde
entier, y compris lors de la récente conférence du Réseau international pour la
diversité culturelle à Lucerne, l'UNESCO est allée plus loin dans sa
Déclaration sur la diversité culturelle que plusieurs l'auraient imaginé. La
déclaration de l'UNESCO (www.unesco.org) représente une base adéquate pour un
énoncé déclaratoire, mais, avant tout, elle s'engage, dans son plan de travail,
à encourager particulièrement la prise en considération de l'élaboration d'un
instrument international normatif sur la diversité culturelle.
Il est
important que nous donnions suite à cette initiative de pacte culturel et à ce
développement positif à l'UNESCO.
Garry Neil, coordinateur RIDC
Le 20
novembre 2001
Merci à
tous ceux qui ont contacter leurs délégués commericaux avant les réunions de
Doha. Le coordinateur du RIDC a pu parler avec plusieurs réprésentants et a eu
la chance de relever le sujet de la culture et la commerce.
Le rapport
final de la conférence de Lucerne est maintenant disponible sur notre site
internet à www.incd.net / Conférence 2001.
Veuillez
noter que le bureau du RIDC sera fermé du 21 décembre au 3 janvier pour les
fêtes. Nous souhaitons à tous nos membres des joyeuses vacances!
Deuxième
conférence internationale sur la recherche en matière de politique culturelle
Wellington
(Nouvelle-Zélande), du 23 au 26 janvier 2002
Le Centre
de gestion et de recherche culturelles et le ministère de la Culture et du
Patrimoine de la Nouvelle-Zélande organisent la Deuxième conférence
internationale sur la recherche en matière de politique culturelle, qui servira
de forum où les chercheurs libres et ceux du monde universitaire, du secteur
public et de l'industrie pourront présenter et prendre part à la discussion et
à l'évaluation de la recherche qui se fait présentement à l'échelle internationale
en matière de politique culturelle. Cette conférence est la deuxième d'une
série qui a commencé avec la conférence inaugurale très fructueuse qui s'est
tenue en novembre 1999 à Bergen (Norvège).
Les
organisateurs désirent susciter des contributions à la recherche créative et
administrative dans le domaine culturel, accordant une importance égale aux
études portant sur les questions, les modèles et les cadres théoriques et
conceptuels; aux documents retraçant l'évolution de l'élaboration des politiques
au fil du temps; et aux projets de recherche conçus pour évaluer les résultats
d'initiatives particulières.
Quatre
thèmes ont été définis pour la conférence :
· les nouveaux concepts et modèles de
politiques;
· les institutions, l'accès et l'éducation;
· les connaissances, le patrimoine et
la continuité culturelle; et
· l'exotisme contemporain : les
cultures locales dans une ère de mondialisation.
Pour de
plus amples renseignements, veuillez vous adresser à : Jacqueline Coats, ICCPR
'02 Conference Secretariat, Centre for Continuing Education Te Whare Pukenga,
Victoria University of Wellington, Box 600, Wellington, New Zealand.
Téléphone :
+64-4-463-6558; télécopieur : +64-4-463-6550;
adresse
électronique : iccpr2002@vuw.ac.nz
site Web : http://www.vuw.ac.nz/conted/iccpr/
Modes
d'expression : les festivals/ événements culturels et le tourisme
Bonn
(Allemagne), du 7 au 10 février 2002
Organisée
par le Centre for Tourism and Cultural Change, Université Sheffield Hallam
(G.-B.), en collaboration avec IFEA Europe, la conférence, intitulée Modes
d'expression : les festivals/événements culturels et le tourisme servira de
forum où l'on discutera et débattra les questions principales entourant les
interconnexions entre les festivals/événements culturels et le tourisme.
La rapidité
des changements qui se produisent à l'échelle du globe a un impact immédiat sur
nos festivals et événements culturels – dans le domaine artistique ainsi que
dans le domaine du marketing et de la communication. De nouvelles tendances
surgissent; les frontières géographiques, sensuelles, techniques et culturelles
sont franchies; les tabous sont abolis; les genres s'intègrent les uns aux
autres. Quelles répercussions ces changements ont-ils sur notre travail, notre
culture et notre mode de vie? Sur quel chemin l'art nous mènera-t-il? L'intégrité
a-t-elle encore sa place dans la culture, dans les événements? La culture artistique
a-t-elle un avenir?
Les
participants de la conférence seront entraînés dans un maelström de l'aspect
commercial de la culture et des événements pour examiner les différentes
exigences que l'on impose à ceux et celles qui travaillent dans le domaine
culturel, pour célébrer la réussite, analyser la défaite et découvrir des
solutions.
Pour de
plus amples renseignements, consultez la page Web à l'adresse suivante :
http://www.ifeaeurope.com
Personne-ressource
: Maria Nusser-Wagner,
adresse
électronique : nusser-wagner@kah-bonn.de